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VD2014-05-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Ensemble immobilier Kir - Salle de sport - Modification des conditions d'acquisition
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2014-05-12_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2014-05-12_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM
PATRIMOINE
VD2007-11-12_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Etat
URBANISME
VD2007-11-12_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Foyer Dijonnais - Participation financière de la Ville à l'augmentation du capital social - Acquisition d'actions
URBANISME
VD2007-11-12_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
COMMERCE
VD2007-11-12_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cimetière des Péjoces - Réalisation d'un jardin d'urnes - Mise en appel d'offres
ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6157) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11362)

Année

Effacer () 2025 (2765) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (251) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (242) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3352)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5011)