VD2013-12-16_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2013-12-16_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2013-12-16_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
VD2013-12-16_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
VD2013-12-16_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
VD2013-12-16_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
VD2013-12-16_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
VD2013-12-16_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
VD2013-12-16_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2013-12-16_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-12-14_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 5 août 2009 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2009-12-14_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide de la Ville à l'acquisition de cotisations sportives au bénéfice des familles en difficulté -Décision de principe - Demandes de subventions
SPORTS
VD2009-12-14_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Banderoles de communication - Prêt aux organisateurs de manifestations sportives - Perte ou non-restitution dans les délais - Tarifs
SPORTS
VD2009-12-14_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat " enfance et jeunesse " conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet " jeunesse " - Intégration de l'accueil de loisirs de l'école maternelle Mansart - Avenant n° 2 - Modification
JEUNESSE
VD2009-12-14_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs extra-scolaire du Comité d'Entreprise Régional de la SNCF (CER SNCF) - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2009-12-14_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 4
JEUNESSE