Objet : Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Règlement intérieur du Conseil Municipal - RETIRE

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014

Thème : FINANCES

Objet : Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

Thème : URBANISME

Objet : Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Présentation du rapport d'activité de la société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (semaad) au titre de l'exercice 2014-2015

Thème : URBANISME

Objet : Bibliothèque Municipale - Edition 2016 des rencontres littéraires "Clameurs" - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables

Thème : FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif

Thème : FINANCES

Objet : Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre au titre des monuments historiques - Tranches 2 et 3 - Désignation du jury

Thème : PATRIMOINE

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du théâtre - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Stade Gaston Gérard - Remplacement de la pelouse de l'aire de jeu - Remboursement au profit de la SASP DFCO

Thème : SPORTS

Objet : Piscines municipales : récupération des eaux de débordement , définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle , désignation du maître d'oeuvre , demandes de subventions , demande de permis de construire - Piscine de la Fontaine d'Ouche : réfection de l'étanchéité de la toiture - Demandes de subventions

Thème : SPORTS

Objet : Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Année 2012 - Contrats de partenariat

Thème : SPORTS

Objet : Dispositif d'aide au paiement des cotisations sportives - Attribution de subventions aux clus

Thème : SPORTS