VD2013-12-16_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
JEUNESSE
VD2013-12-16_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
VD2013-12-16_017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Donation d'oeuvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne
CULTURE
VD2013-12-16_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2014 - Subventions de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2020_12_14_011_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_011A_20201214.pdf
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Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_012_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_012A_20201214.pdf
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Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_013_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat –Compte rendu financier de l'année 2019 – avenant n°5 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_013A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat –Compte rendu financier de l'année 2019 – avenant n°5 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_014_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tènements fonciers rues Bassano, Hugues Aubriot et de l'Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2020_12_14_014A_20201214.pdf
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Tènements fonciers rues Bassano, Hugues Aubriot et de l'Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2020_12_14_015_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2020_12_14_015A_20201214.pdf
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Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2020_12_14_016_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2020_12_14_016A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2020_12_14_017_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Chemin de la Rente de la Cras – Cession d'un terrain par bail emphytéotique
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_12_14_017A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Chemin de la Rente de la Cras – Cession d'un terrain par bail emphytéotique
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_12_14_018_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales étudiantes – Année universitaire 2020-2021 - Attribution
EDUCATION