VD2010-11-08_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Location et entretien des tenues de travail des agents de la restauration municipale et du restaurant du personnel - Marché passé entre la Ville et la société Initial Services Textiles : prorogation , avenant n°1
EDUCATION
VD2010-11-08_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Structures d'accueil de jeunes enfants - Participation financière du Département de la Côte d'Or : modification - Convention
EDUCATION
VD2010-11-08_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et l'architecte en chef des monuments historiques : avenant n° 2 - Marché passé entre la Ville et le vérificateur des monuments historiques : avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2010-11-08_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Autorisation de vendre les certificats d'économie d'énergie
PATRIMOINE
VD20150413-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2015 - Demande de subvention
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - SARL MONNOYEUR RECYCLAGE DEMOLITION - Demande d'enregistrement de l'exploitation d'un centre de véhicules hors d'usage et demande d'agrément pour exercer cette activité sur son site rue de l'Ingénieur Bertin à Longvic – Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150413-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des restaurants scolaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternelles et élémentaires de la Ville de Dijon et du C.C.A.S – modifications
EDUCATION