DELIB_VD2020_12_14_027_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Théâtre des Feuillants - Renouvellement du bail emphytéotique avec l'association immobilière Dijon Ouest
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Théâtre des Feuillants - Renouvellement du bail emphytéotique avec l'association immobilière Dijon Ouest
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Théâtre Dijon Bourgogne - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2021 - Fonctionnement 2021 - Subvention de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2020_12_14_030_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adoption de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association United Schools
RELATIONS INTERNATIONALES
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Adoption de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association United Schools
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20141215_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession des droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte » - Avenant n° 2
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Espaces publics - Fixation de tarifs - Année 2015
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Espaces publics - Fixation de tarifs - Année 2015
PATRIMOINE
VD20141215_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ferme Creuse à Recey-sur-Ource - Cession
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20141215_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat du bassin de l'Ouche (SBO) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
EDUCATION
VD20141215_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20141215_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE