VD2009-02-02_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elagage et protection des arbres sur le domaine public, à proximité des réseaux électriques -Convention à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-02-02_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Espace verts - Démarche « zéro pesticide » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : engagement de la Ville - Charte d'entretien des espaces publics : approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-02-02_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
SPORTS
VD2009-02-02_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relations entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) - Convention d'objectifs - Avenant n°1
SPORTS
VD2009-02-02_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la marginalisation et facilitation de l'insertion et de la promotion des jeunes de dix à vingt-et-un ans - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales
SPORTS
VD2010-11-08_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Achat de fournitures administratives - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, l'Opéra Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les communes de Saint-Apollinaire et Ouges - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-11-08_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marchés publics - Mise à la disposition de la Ville de la plate-forme de dématérialisation de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-11-08_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Epargne-Temps - Modification du dispositif
PERSONNEL
VD2010-11-08_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
VD2013-12-16_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
URBANISME
VD2013-12-16_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-12-16_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-12-16_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc de l'ancien hôpital militaire - Dénomination : « parc Hyacinthe Vincent » - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-12-16_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION