VD20150413-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville
CULTURE
VD20150413-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville
CULTURE
VD20150413-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements culturels - Vente de mobilier et d'instruments de musique à réformer
CULTURE
VD20150413-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2015
FINANCES
VD20150413-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015
FINANCES
VD20150413-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015
FINANCES
VD20150413-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015
FINANCES
VD20150413-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2015
FINANCES
VD20150413-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150413-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD20150413-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restaurant du personnel municipal - Modifications du règlement intérieur du restaurant et tarifs - Modification du règlement intérieur du comité des usagers - Harmonisation des conventions relatives à l'accueil des usagers extérieurs
PERSONNEL
VD20150413-029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Restaurant du personnel municipal - Modifications du règlement intérieur du restaurant et tarifs - Modification du règlement intérieur du comité des usagers - Harmonisation des conventions relatives à l'accueil des usagers extérieurs
PERSONNEL
VD20150413-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_09_14_022_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagements sur la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Ajustements de crédits
FINANCES
DELIB_VD2020_09_14_022A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagements sur la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Ajustements de crédits
FINANCES
DELIB_VD2020_09_14_022B_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme et de l’autorisation d’engagements sur la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Ajustements de crédits
FINANCES
DELIB_VD2020_09_14_023_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la double explosion au port de Beyrouth – Attribution d'une subvention
FINANCES
DELIB_VD2020_09_14_025_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE