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VD2010-11-08_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Autorisation de vendre les certificats d'économie d'énergie
PATRIMOINE
VD20150413-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE
VD20150413-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2015 - Demande de subvention
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150413-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - SARL MONNOYEUR RECYCLAGE DEMOLITION - Demande d'enregistrement de l'exploitation d'un centre de véhicules hors d'usage et demande d'agrément pour exercer cette activité sur son site rue de l'Ingénieur Bertin à Longvic – Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150413-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des restaurants scolaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternelles et élémentaires de la Ville de Dijon et du C.C.A.S – modifications
EDUCATION
VD20150413-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternelles et élémentaires de la Ville de Dijon et du C.C.A.S – modifications
EDUCATION
VD20150413-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification de périmètres scolaires - Fusion des périmètres des écoles élémentaires Turgot et Tivoli - Fermeture de l'école maternelle Baudelaire
EDUCATION
VD20150413-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2014-2017
PETITE ENFANCE
VD20150413-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Année 2015 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
DELIB_VD2020_09_14_011_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération « Pour des cimetières vivants » – Demande de subvention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_09_14_012_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Base nautique du Lac Kir – Réhabilitation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
SPORTS
DELIB_VD2020_09_14_012A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Base nautique du Lac Kir – Réhabilitation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6144) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11325)

Année

Effacer () 2025 (2715) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (255) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (244) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3291)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (4961)