Objet : Cité administrative Dampierre - Etudes et travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'Etat - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

Thème : PATRIMOINE

Objet : Association « Les Amis de Secouristes Sans Frontières Bourgogne » - Stages d'entraînement - Mise à disposition de sites de la Ville - Convention

Thème : PATRIMOINE

Objet : Ancien centre multimédia des Grésilles - Déconstruction - Signature du marché

Thème : PATRIMOINE

Objet : Décorations lumineuses de Noël 2009 - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2009

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Constitution d'un groupement de commande - Convention à passer entre la Ville et le Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement du Bassin de l'Ouche et de ses Affluents

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Espaces verts - Convention à passer entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (centre d'action éducative)

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Centre « plante et cité » - Adhésion de la Ville

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Association « Ville et aménagement durable » - Adhésion de la Ville

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire - Extension et modification des installations de production d'énergie - Avis du Conseil Municipal

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2015 et Avenant n°4 - Approbation

Objet : Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon

Objet : Stade Bourillot - Travaux de rénovation des vestiaires - Demandes de subventions

Objet : Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

Objet : ANNEXES - Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

Objet : Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : ANNEXES - Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) - Approbation de la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Création d’une autorisation de programme - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Dotation de solidarité urbaine - Exercice 2020 - Rapport d'exécution

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » SPLAAD - Rapport annuel des élus mandataires à la Collectivité

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE