VD2009-03-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2009-03-30_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion de l'auditorium, l'organisation des systèmes d'information et le soutien apporté au club sportif professionnel Dijon Football Côte d'Or
FINANCES
VD2009-03-30_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
VD2009-03-30_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du tableau des effectifs - Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD2009-03-30_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régime des astreintes
PERSONNEL
VD2009-03-30_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Non-renouvellement du contrat à durée déterminée d'un agent de la Ville - Versement d'une indemnité - Transaction
PERSONNEL
VD2009-03-30_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention des addictions en milieu professionnel - Demande de subvention au fond de prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
PERSONNEL
VD2009-03-30_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de l'association Dijon Football Côte d'Or et de l'Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Information du Conseil Municipal
PERSONNEL
VD2009-03-30_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Charte de la diversité
PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une autorisation de programme - Révision d’une autorisation de programme - Actualisation des autorisations de programme et d’engagement
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_007_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe AP -AE détaillée
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fonds de dotation «Cité de la Gastronomie – Culture et Éducation» : désignation de représentants de la Ville de Dijon au sein du Fonds.
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Concession de service public pour l'exploitation du Parc des Expositions et du Palais des Congrès - Prolongation de la concession - Protocole de fin de contrat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n2_DSP-PEX_v2001 Vdef
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_01_30_009_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Protocole de fin de contrat v200123
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL