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VD2006-01-30_1362
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt un logements - Quartier Junot - Îlots J-K et N - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
VD2006-01-30_1363
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté (SAFC) - Construction de huit maisons - Quai de Belfort - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
VD2006-01-30_1364
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de soixante trois logements - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
VD2006-01-30_1365
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de quatre vingt quatorze logements places des Savoirs et Centrale, aux Grésilles, ainsi que ruesFrançois Dameron et Robert Folz - Participation de la Ville
URBANISME
VD2006-01-30_1366
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Rue de Metz - Cession d'un appartement à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2006-01-30_1367
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Rue chancelier de l'Hospital - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2006-01-30_1368
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Rue Bénigne Fremyot - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
URBANISME
VD2006-01-30_1369
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville - Programmation 2006
[A classer];[A classer]
VD2006-01-30_1370
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie du Grand Théâtre - Subvention d'équilibre - Avenant n° 3 à la convention du 13 septembre 2002
CULTURE
VD2006-01-30_1371
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée d'Art Sacré - Convention de dépôt
CULTURE
VD2006-01-30_1372
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Auditorium - Nettoyage des locaux - Mise en appel d'offres ouvert
CULTURE
VD2006-01-30_1373
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité administrative Dampierre - Mise en sécurité - Troisième phase - Renforcement des structures du bâtiment B - Mise en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-01-30_1374
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Remplacement de transformateurs au pyralène - Année 2006 - Mise en appel d'offres
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2013-09-30_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues des Péjoces et en Treppey - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Echange de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Pierre Loti-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière-Echange de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier rues Lamonnoye, Jeannin et Longepierre - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-09-30_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elagage et protection des arbres sur le domaine public à proximité des réseaux électriques-Partenariat entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France - Pérennisation - Convention
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-09-30_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réforme des rythmes scolaires - Projet Educatif Territorial de Dijon
EDUCATION
VD2013-09-30_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réforme des rythmes scolaires - Accueils de loisirs péri et extrascolaires - Prise en charge partielle par la Ville des frais de garde du mercredi matin pour les élèves scolarisés en classe d'inclusion scolaire - Modification du règlement intérieur
EDUCATION
VD2013-09-30_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dénomination d'espaces publics: esplanade René Berthaut et square Gustave Eiffel
VOIRIE - CIRCULATION

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6140) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11339)

Année

Effacer () 2025 (2725) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (255) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (244) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3301)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (4971)