VD2013-12-16_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Économie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
FINANCES
VD2013-12-16_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
FINANCES
VD2013-12-16_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
FINANCES
VD2013-12-16_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
FINANCES
VD2013-12-16_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
FINANCES
VD2013-12-16_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
FINANCES
VD2013-12-16_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d'un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013-Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2013-12-16_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2013-12-16_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du SUD dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-02-04_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale -Tarification - Instauration de la gratuité de l'abonnement - Mise en oeuvre progressive
CULTURE
VD2013-02-04_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Fonds d'Intervention de Proximité - Année 2012 - Demandes de subventions
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2013-02-04_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales - Année universitaire 2012-2013 - Attribution
EDUCATION
VD2013-02-04_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement supérieur - Convention conclue entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'Université de Bourgogne le 15 octobre 2009 - Prorogation - Avenant n°1
EDUCATION