VD2010-06-28_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2010-06-28_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2009 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2010-06-28_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service d'assurances de dommages aux biens de la Ville - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-06-28_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restaurant du personnel municipal - Création de deux nouvelles prestations - Tarification
PERSONNEL
VD2012-06-28_082
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2012-06-28_083
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du tableau des effectifs - Modalités d'avancement d'échelon des agents de catégorie C
PERSONNEL
VD2012-06-28_084
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
assation de contrats
PERSONNEL
VD2008-03-28_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Détermination du nombre des adjoints - Adjoint de quartier supplémentaire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_001bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2008 - Avis du conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Election d'un adjoint de quartier supplémentaire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des réprésentants du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon au conseil de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise ainsi qu'aux comités des syndicats intercommunaux et mixtes dont la Ville est membre
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2008-03-28_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition direct locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2008
FINANCES
DELIB_VD2022_06_27_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2021 - Approbation
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_019_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ECJM CRAC 31.12.2021 - V.F
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE