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VD2009-09-28_068
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue du Drapeau - Site Heudelet - Constitution de servitudes
URBANISME
VD20150928-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004
FINANCES
VD20150928-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association ULFE - Finition des travaux de construction d'un centre d'accueil et édification d'une clôture - Demande de garantie
FINANCES
VD20150928-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Part communale - Fixation du coefficient multiplicateur
FINANCES
VD20150928-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20150928-031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) - Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Université de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) - Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Université de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) – Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne Franche-Comté
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-034A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) – Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne Franche-Comté
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150928-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes
PERSONNEL
VD20150928-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Passation de contrat
PERSONNEL
VD2010-09-27_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
VD2010-06-28_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2009 - Approbation
FINANCES
VD2010-06-28_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2009 - Approbation
FINANCES