VD2008-09-29_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 42, rue Devosge - Cession de cinq appartements à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
URBANISME
VD2008-09-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone NA "des abattoirs" - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
URBANISME
VD2008-09-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire à l'Etat
URBANISME
VD2008-09-29_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Angle 13-15 rue du Petit - Cîteaux - 1, rue Daubenton - Acquisition de trois parcelles de terrain sur la Société Civile Immobilière Daubenton
URBANISME
VD2008-09-29_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Charte de gestion urbaine et sociale de proximité - Approbation
URBANISME
VD2008-09-29_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - « Coeur de quartier » - Mise en place d'une opération publique d'aménagement - Communication
URBANISME
VD2008-09-29_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) "Espace Champollion" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation
URBANISME
VD2008-09-29_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Quartier Junot" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation
URBANISME
VD2008-09-29_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2007 - Approbation
URBANISME
VD2008-09-29_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Mansart - Démolition-reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un pôle périscolaire et d'un restaurant - Revêtements de sols - Marché passé entre la Ville et la société Sia Revêtements (lot n° 9) - Avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2008-09-29_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Drapeau - Démolition-reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Mission de contrôle technique : marché passé avec la société Qualiconsult , avenant n° 1 - Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé des travailleurs : marché passé avec la société ACE BTP , avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2008-09-29_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Montmuzard - Démolition-reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
VD2008-09-29_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Flammarion - Création d'une salle sportive et aménagement d'un terrain de hand-ball - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Signature des marchés - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
PATRIMOINE
VD2008-09-29_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Chevreul - Ecole élémentaire - Classe d'Intégration Scolaire (C.L.I.S.) - Installation d'un ascenseur - Mise en conformité des locaux - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
PATRIMOINE
VD2008-09-29_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marché passé entre la Ville et la société Elyo Suez Energie Services (lot n° 1) : prorogation , avenant n° 4 - Marché passé entre la Ville et la société Martin (lot n° 3 ) : prorogation , avenant n° 3
PATRIMOINE
VD2014-09-29_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif - Règlement intérieur - Modification
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-09-29_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015
FINANCES
VD2014-09-29_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
FINANCES