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VD2014-09-29_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Municipal - Séance du 13 avril 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150629-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 13 avril 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150629-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150629-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avis du Conseil Municipal sur la fixation du chef-lieu provisoire de la région Bourgogne Franche-Comté à Dijon à compter du 1er janvier 2016
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150629-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2014 - Approbation
FINANCES
VD20150629-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2014 - Affectation des résultats
FINANCES
VD20150629-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20150629-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1747) Dijon Métropole (6271) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11368)

Année

Effacer () 2025 (2918) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1695) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1747) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2350) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2152) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1090) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (552) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (600) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (685) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (268) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (267) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (169) Voirie - Circulation - Stationnement (3146)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (4915)