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VD20150629-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2014 - Affectation des résultats
FINANCES
VD20150629-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20150629-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20150629-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
FINANCES
VD20150629-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-06-29_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Orvitis- Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Ile de France - Participation de la Ville
URBANISME
VD2009-06-29_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Groupes scolaires Eiffel et des Valendons - Désaffectation d'emprise et déclassement du domaine public communal - Cession de quatorze logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon
URBANISME
VD2009-06-29_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 57, rue général Fauconnet - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
URBANISME
VD2009-06-29_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue En Treppey - Déclassement du domaine public communal et échange de terrains
URBANISME
VD2009-06-29_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartiers de Pouilly et rue Angélique Ducoudray - Classement de voies dans le domaine public communal
URBANISME
VD2009-06-29_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition des cellules commerciales n°15 et 16
URBANISME
VD2009-06-29_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Décision de principe - Lancement de l'avis d'appel public à la concurrence
SPORTS
VD2009-06-29_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008 - 2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2009-06-29_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1747) Dijon Métropole (6306) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11458)

Année

Effacer () 2025 (3043) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1695) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1747) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2350) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2152) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1090) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (552) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (600) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (685) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (273) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (269) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3259)

Rubrique

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