VD2009-09-28_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Compte de résultat de liquidation définitive - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2008 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2009
COMMERCE
VD2009-09-28_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2009-09-28_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Salle Devosge - Installation d'un ascenseur - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD20150928-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150928-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150928-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150928-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 18
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 18
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement supérieur - Mise en œuvre d'une contrepartie citoyenne au versement des bourses municipales étudiantes
EDUCATION
VD20150928-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Enseignement supérieur - Mise en œuvre d'une contrepartie citoyenne au versement des bourses municipales étudiantes
EDUCATION
VD20150928-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement supérieur - renouvellement de la Convention de partenariat entre la Ville, le Grand Dijon et l'Université de Bourgogne
EDUCATION
VD20150928-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Enseignement supérieur - renouvellement de la Convention de partenariat entre la Ville, le Grand Dijon et l'Université de Bourgogne
EDUCATION
VD20150928-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Sportive et Culturelle Dijon Grez-Club - Convention d'objectifs et de moyens - Résiliation - Association Grésilles Football Club - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS