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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2010 - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, le Département de la Côte d'Or et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à passer entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil et hébergement des personnes âgées - Fermeture de la résidence pour personnes âgées « Les Tulipes » - Convention d'occupation du domaine public passée entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale : résiliation
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention nutritionnelle - Festival « Toqués du goût » - Demande de subvention - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la Direction Générale de la Santé
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association" Sentiers" - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de Côte-d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan "patrimoine insertion"- Année 2011
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival Kultur-Mix - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et les associations
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet - Maladière - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ressources humaines - Mutualisation de la Direction Générale de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Régime indemnitaire des personnels techniques
PERSONNEL
VD2012-06-28_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
VD2012-06-28_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2011 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2012-06-28_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2012 - Décision modificative n°1 - Approbation
FINANCES
VD2012-06-28_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet Educatif Global - Approbation
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Candidature de la Ville de Dijon à la création de la Cité de la Gastronomie
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
VD2012-06-28_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2012-06-28_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente
URBANISME