DELIB_VD2019_03_25_013_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de service public – Multi-accueil Le Tempo : contrat d’affermage 2019-2024
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_03_25_013A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de service public – Multi-accueil Le Tempo : contrat d’affermage 2019-2024
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Année 2019 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
DELIB_VD2019_03_25_015A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Année 2019 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
DELIB_VD2019_03_25_016_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2023 « théâtre lyrique d'intérêt national » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et l'Opéra
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_016A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2023 « théâtre lyrique d'intérêt national » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et l'Opéra
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_017_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional - École élémentaire Voltaire de Dijon - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés musique à conclure entre la Ville et la Direction des service départementaux de l'éducation nationale de Côte d'Or
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_017A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional - École élémentaire Voltaire de Dijon - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés musique à conclure entre la Ville et la Direction des service départementaux de l'éducation nationale de Côte d'Or
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_018_20190325
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_018A_20190325
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
CULTURE
VD20170925-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.
URBANISME
VD20170925-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.
URBANISME
VD20170925-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier 61 rue des Godrans/5 place François Rude/1-1bis rue François Rude - Résiliation de la promesse de vente
PATRIMOINE
VD20170925-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20170925-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20170925-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €
PATRIMOINE
VD20170925-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €
PATRIMOINE
VD20170925-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages
PATRIMOINE
VD20170925-012A
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ANNEXES - 13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages
PATRIMOINE