DELIB_VD2022_06_27_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenants n°9 et n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_021_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 21-3 Avenant 10 QCB Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_045_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 modele convention Espeyran
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de requalification du camping - Approbation du choix de mode de gestion et lancement de la procédure
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_046_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe CT Camping
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exonération des droits de voierie – Etablissements « Le Carpe Diem », « Taj Mahal », « Le Bouchon du palais » pour l’année 2022.
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exonération des droits de voierie – Etablissement « Le Chambouletous » pour l’année 2022
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société SARL LE MANDARIN au titre d’une occupation d’une emprise du domaine public située 7 avenue du 1er Consul à DIJON suite non reconduction de la convention d’occupation et contestation.
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Protocole
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention à l'association Cassis de Dijon
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'activité 2021 du Centre Communal d'Action Sociale
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2022_06_27_051_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - CCAS R ACTIVITES
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2022_06_27_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs – projets 2022
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2022_06_27_052_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - LISTE DES PROJETS DE BP 2022
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
VD2007-01-29_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007 - Avis du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
VD2007-01-29_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Construction d'un Centre Municipal d'Initiation Sportive (C.M.I.S.) - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
[A classer];[A classer]
VD2007-01-29_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville
[A classer];[A classer]
VD2007-01-29_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'aménagements cyclables entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2007-01-29_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Restructuration - Première phase - Déclaration de projet
PATRIMOINE
VD2007-01-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stèle à la mémoire des victimes de l'explosion de l'immeuble 145, avenue Eiffel - Don de l'association « 145 avenue Eiffel » - Acceptation par la Ville
PATRIMOINE