VD2007-03-26_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Grand Théâtre - Travaux d'installations scéniques et de sécurité - Deuxième tranche - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions
PATRIMOINE
VD2007-03-26_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Création de réserves - Mise en appel d'offres
PATRIMOINE
VD2007-03-26_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marché passé entre la Ville et le groupement dont le mandataire est la société Elyo Suez - Avenant n° 2
PATRIMOINE
VD2007-03-26_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier Junot - Structure multi-accueil de la petite enfance - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions
URBANISME
VD2007-03-26_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 10, rue Neuve Bergère - 15, avenue de Marbotte - Cession de deux propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2007-03-26_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 31, rue de Monchapet - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2007-03-26_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Quartier Renan - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2007-03-26_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
5, rue Fernand Holweck - Cession d'une parcelle de terrain à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2007-03-26_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue de Stalingrad - Bail emphytéotique au profit de l'Association Côte-d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Avenant n° 1
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_017_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2018 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_018_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_018A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_019_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_019A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_020_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_020A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »
EDUCATION
DELIB_VD2018_03_26_021_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
PETITE ENFANCE
VD2006-09-25_1523
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation de Monsieur François Hélie, conseiller municipal
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2018_03_26_021A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_03_26_022_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE