DELIB_VD2022_06_27_012_H
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - RI MA BOURROCHES
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_012_I
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - RI Mairie annexe des Gresilles
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_031_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - convention espaces verts
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_031_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 4 - référentiel technique
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_031_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 2b - APS
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_031_D
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 2a - plan masse
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_031_E
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 3 - charte des espaces publics 26 nov 2018
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_031_F
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - plan des cessions
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dénomination de voies - Dijon : écoquartier de l’Arsenal, quartier Bruges 2, quartier Marbotte
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_032_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plans
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
VD2009-09-28_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Espaces verts - Démarche « zéro pesticide » initiée par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acquisition de matériel de désherbage alternatif - Demandes de subventions
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Demande de subvention
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Opération « Quai des carrières blanches » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération « Territoire Grand Est » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°3
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°7
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « L'Esplanade » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Coteaux du Suzon » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Toison d'Or » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE