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CCAS2016-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture pour le transfert de gestion du centre socioculturel Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_20
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2020_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - mise à disposition de logements
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS et l'association Le Renouveau pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS et ACODEGE CHRS Résidence Herriot pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Département de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu de l'année 2019
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2020_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2019
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2020-24A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tableau récapitulatif marchés 2019
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2015-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification du centre d'accueil de jour Les Marronniers
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2015-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF relative au Schéma de développement des structures de quartier
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - Programme Activ'Santé - convention avec l'APSALC
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
COALLIA - mise à disposition de 20 chambres en résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-043A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 5 à la convention du 1/05/11 avec l'Etat et COALLIA relative à la mise à disposition de chambres au sein des résidences sociales.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion 2014 du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budgets supplémentaire - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)