VD2014-06-30_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Constitution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Extension des compétences transférées au Grand Dijon par la Ville de Dijon
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Ville - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon
PERSONNEL
VD2014-06-30_053A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Ville - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon
PERSONNEL
VD2014-06-30_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services
PERSONNEL
VD2014-06-30_054A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services
PERSONNEL
VD2014-06-30_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Comité Technique et Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de travail communs à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
PERSONNEL
VD2014-06-30_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrats
PERSONNEL
VD20160606-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
VD20160606-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Route de Langres - Echange de parcelles de terrain
VD20160606-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Route de Langres - Echange de parcelles de terrain
VD20160606-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon
VD20160606-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon
DELIB_VD2021_09_27_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_09_27_011A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_09_27_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_09_27_012A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_09_27_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE