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VD2011-01-31_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2011-01-31_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Constitution d'un groupement de commande entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon
FINANCES
VD2011-01-31_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mutuelle Nationale Territoriale - Participation de la Ville
PERSONNEL
VD20150209-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation d’un conseiller municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150209-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150209-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150209-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150209-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget primitif 2015
FINANCES
DELIB_VD2021_12_13_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Création de postes pour la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Bibliothèque municipale – Mise à disposition de deux conservateurs d'État – Renouvellement de la convention
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_019_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention mise a disposition conservateurs de l'Etat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Reconversion de l’ancien site AMORA - Lot n°4 de la Convention de Prestations Intégrées « Territoire Grand Sud » - Convention d’avance de trésorerie entre la Ville de Dijon et la SPLAAD - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_020_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention_avance_tresorerie_Site Amora
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parcelle de terrain 64 rue Charles Dumont - Autorisation de constitution d'une servitude de passage
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_021_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan Dumont Habellis servitude
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_11_22_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_11_22_008_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_11_22_008_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_11_22_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL