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VD2009-09-28_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Années 2009 à 2011 - Conventions à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Convention-cadre et conventions d'application n°1 et 2
CULTURE
VD2009-09-28_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Dépôt légal - Années 2009 à 2011 - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France
CULTURE
VD2009-09-28_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Acquisition de documents - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
CULTURE
VD20150928-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Établissements culturels municipaux - Minoterie, Théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche, St Philibert - Règlements intérieurs  Tarification - Modifications - Approbation
CULTURE
VD20150928-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
La Minoterie   Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour l'animation du pôle « Jeune Public » - Avenant n° 1
CULTURE
VD20150928-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - La Minoterie   Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour l'animation du pôle « Jeune Public » - Avenant n° 1
CULTURE
VD20150928-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin des Sciences   Mise à disposition et accès aux salles : tarification, modification, approbation
CULTURE
VD20150928-019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Jardin des Sciences   Mise à disposition et accès aux salles : tarification, modification, approbation
CULTURE
VD20150928-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale   Fonctionnement   Appels à projets du Ministère de la Culture   Dotations générale de décentralisation   Année 2016   Demandes de subventions
CULTURE
VD20150928-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale – Conventions à conclure années 2015-2019 - Pôle associé documentaire : convention entre la Ville, la Bibliothèque nationale de France, l'Etat, le Centre régional du livre de Bourgogne et l'Université de Bourgogne - Dépôt légal imprimeur : convention entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France
CULTURE
VD20150928-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Bibliothèque Municipale – Conventions à conclure années 2015-2019 - Pôle associé documentaire : convention entre la Ville, la Bibliothèque nationale de France, l'Etat, le Centre régional du livre de Bourgogne et l'Université de Bourgogne - Dépôt légal imprimeur : convention entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France
CULTURE
VD20150928-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin des Sciences - Forêt des enfants   Demandes de subventions
CULTURE
VD20150928-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2015-2016 - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20150928-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2015-2016 - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20150928-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Prises électriques utilisées pour d'autres manifestations sur le mail Delaborde - Sortie de la régie des halles et marchés
COMMERCE
VD20150928-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fêtes de fin d’année - Animations - Tarifs d'entrée
COMMERCE
VD20150928-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier
SOLIDARITÉ
VD20150928-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier
SOLIDARITÉ
VD20150928-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme d'HLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Refinancement d'un prêt - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 13 décembre 2004
FINANCES
VD2008-09-29_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Chambéry - Participation de la Ville
URBANISME