VD2014-09-29_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2014 - Demande de subvention
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2014-09-29_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unité centrale de production alimentaire - études et travaux d'optimisation de la consommation d'énergie pour le chauffage de l'eau sanitaire - demande de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-09-29_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Mandat d'achat de la Ville de Dijon à la Société Dalkia France pour la recherche de tarif de gaz à objectif
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-09-29_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Mandat d'achat de la Ville de Dijon à la Société Dalkia France pour la recherche de tarif de gaz à objectif
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-09-29_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements
SPORTS
VD2014-09-29_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements
SPORTS
VD2014-09-29_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Soutien du Conseil Général de la Côte d'Or aux entreprises de spectacle cinématographique Avis du Conseil Municipal pour le renouvellement du partenariat avec la SARL Lugano pour « L'Eldorado » et le soutien de la Société Darcy Palace pour ses travaux d'aménagement au titre de la loi Handicap
CULTURE
VD2014-09-29_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Recherches dans les fonds d'archives pour le compte de professionnels Tarification
CULTURE
VD20150629-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE