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VD20150629-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-06-29_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Orvitis- Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Ile de France - Participation de la Ville
URBANISME
VD2009-06-29_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Groupes scolaires Eiffel et des Valendons - Désaffectation d'emprise et déclassement du domaine public communal - Cession de quatorze logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon
URBANISME
VD2009-06-29_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 57, rue général Fauconnet - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
URBANISME
VD2009-06-29_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue En Treppey - Déclassement du domaine public communal et échange de terrains
URBANISME
VD2009-06-29_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartiers de Pouilly et rue Angélique Ducoudray - Classement de voies dans le domaine public communal
URBANISME
VD2009-06-29_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition des cellules commerciales n°15 et 16
URBANISME
VD2009-06-29_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Décision de principe - Lancement de l'avis d'appel public à la concurrence
SPORTS
VD2009-06-29_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008 - 2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2009-06-29_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2009-06-29_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patinoire municipale - Vente d'un compresseur
SPORTS
VD2009-06-29_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2009 - 2010 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2009-06-29_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement des 3 et 5 janvier 2009 - Avenants n°1
SPORTS
VD2009-06-29_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Aménagement d'un terrain de mini-football en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre -Demandes de subventions
SPORTS
VD2009-06-29_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes - Adhésion de la Ville
SPORTS
VD2009-06-29_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs extra-scolaire - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et le Comité d'Etablissement Regional (CER) de la SNCF - Avenant n°1
SPORTS
VD2009-06-29_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs extra-scolaire - Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°2
SPORTS
VD2011-09-29_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement artistique - Cours d'art plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or
CULTURE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1747) Dijon Métropole (6304) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11452)

Année

Effacer () 2025 (3035) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1695) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1747) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2350) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2152) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1090) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (552) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (600) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (685) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (274) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (269) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3250)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5032)