DELIB_DM2018_12_20_024A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_025_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_025A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_026_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_026A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_027_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_023A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_024A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_026A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_07_16_013_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020
DELIB_DM2020_07_16_014_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_014A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_015_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_015A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_016_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise