DELIB_DM2019_06_27_003_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_033A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_034_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_034A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_035_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_035A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_036_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon métropole engagée pour la qualité de l'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_036A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Dijon métropole engagée pour la qualité de l'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_002A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_003_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compte de gestion 2017 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_005_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_006_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon - Attribution de compensation définitive pour 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_01_25_013_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - GODARD Contrat Reprise 2023
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_01_25_013_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Courrier SUEZ contrats de reprise SUEZ
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_01_25_013_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - GODARD ALUC CS
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_01_25_013_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - GODARD ACIER CS
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF