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GD2015-04-09_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de mise à disposition d'ouvrages à l'association Icovil (Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programmation 2015 de la Politique de la ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-04-09_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Piscine olympique et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-02-14_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2013 à l'association "PÔLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 73 logements BBC (51 PLUS, 22 PLAi), "Les Finages de Fontaine", rue du Stade à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 9 logements collectifs BBC (7 PLUS, 2 PLAi), 3-5 rue Meyerbeer à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 34 logements BBC (24 PLUS, 10 PLAi), 11-13 rue de Mirande à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement, 97 boulevard Mansart à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : construction de 6 logements BBC (4 PLUS, 2 PLAI), 13 boulevard Henri Camp à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : construction de 29 logements BBC (20 PLUS, 9 PLAi), 15-21 boulevard Henri Camp à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 28 logements BBC (20 PLUS, 8 PLAi), "Villa Francesca", 10 rue Colette à Chevigny-saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11755)

Année

Effacer () 2025 (3530) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3536)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5353)