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GD2010-12-16_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision Modificative n° 2 pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte - Actualisation des tarifs de la redevance spéciale pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la Convention - cadre 2005 2008 à intervenir entre le Conseil Régional et la Communauté du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ville de Talant - Quartier du Belvédère : demande de subvention pour l'étude relative à la recomposition de bâti figurant au dossier ANRU de l'Agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en oeuvre du dispositif de relogement 2004 2008 : approbation du cahier des charges de la mission en vue du lancement de la procédure de consultation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe du programme d'actions établie entre la Communauté d'agglomération et la commune de Sennecey les Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Bressey sur Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Demande de subvention pour une opération de construction située rue Becquerel à Dijon - 3 logement PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Dispositif Accession - Conseil : approbation des conventions 2005 avec l'ADIL et le CDAH PACT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gens du voyage - Aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur : adoption de la tarification et du règlement intérieur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation d'une convention foncière et d'études avec la SAFER de Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rue Fernand Holweck - Cession à "ICADE Promotion" - Implantation de l'INRAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Garantie d'emprunt : ORVITIS - Acquisition en VEFA de 9 logements "Villas des Petits Prés" à Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (7 PLUS, 1 PLAI), Le Clos de la Tour à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : changement d'usage, création de 3 logements en lieu et place de bureaux (2 PLUS, 1 PLAi), 1 allée de Chambéry à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6476) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11790)

Année

Effacer () 2025 (3571) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3577)

Rubrique

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