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VD2013-06-24_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-09-24_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Mission de coordination "sécurité et protection de la santé" - Signature de l'accord-cadre
PATRIMOINE
VD2007-09-24_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site Victor Dumay - Installation des services de la police municipale et de la sécurité civile et des bâtiments - Réaménagement du bureau du stationnement - Rénovation des locaux - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandesde subventions
PATRIMOINE
VD2007-09-24_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent "les Marcs d'Or"
PATRIMOINE
VD2007-09-24_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de produits d'entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville -Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Marché passé entre la Ville et la société Groupe Pierre Le Goff Bourgogne Franche-Comté - Lot O : produits lessiviels - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD2007-09-24_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2007-09-24_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2007-09-24_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Année 2007 - Soutien financier de la Ville à une athlète dijonnaise - Contrat de partenariat
SPORTS
VD2007-09-24_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent administratif à mi-temps - Convention passée entre la Ville et l'établissement - Avenant n°4
SPORTS
VD2007-09-24_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2007
COMMERCE
VD2007-09-24_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actions de prévention spécialisée - Convention à passer entre la Ville et le Département de la Côte d'Or
[A classer];[A classer]
VD2007-09-24_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2007-09-24_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2007-09-24_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-09-24_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Indemnité de conseil au trésorier municipal - Remplacement de Madame Monique Dusart par Monsieur Louis-Paul Janet
FINANCES
VD2007-09-24_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-09-24_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2007-05-21_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Dauphine - Réalisation de fresques - Conventions à passer entre la Ville et les propriétaires
PATRIMOINE
VD2007-05-21_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Alimentation électrique de la médiathèque Jean-François Champollion et de diverses installations - Implantation d'un poste de transformation électrique - Mise à disposition d'un local et autorisation de raccordement - Convention à passer entre la Ville et Electricité de France
PATRIMOINE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)