Objet : Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2008

Thème : CULTURE

Objet : Aménagement et entretien de la voirie - Mise en appel d'offres ouvert

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie dans le secteur nord - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Roger Martin - Avenant n° 1

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Ouvrages de transport et de distribution de gaz - Redevance d'occupation du domaine public communal

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Stationnement payant - Années 2001 à 2007 - Bilan - Communication

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition de seize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), 13-15, rue Charles de Vergennes - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2016 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

Objet : ANNEXES - Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2016 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

Objet : Budgets participatifs - Année 2016 - Présentation des projets des commissions de quartier

Objet : ANNEXES - Budgets participatifs - Année 2016 - Présentation des projets des commissions de quartier

Objet : Diverses opérations - Fonds de soutien à l'investissement public local - Demandes de subventions

Objet : Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt

Objet : ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt

Objet : Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium

Objet : ANNEXES - Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium

Objet : Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)

Objet : Gestion différenciée des espaces publics-Zéro pesticide en zone non agricole-Achat de matériels en remplacement de prestations de désherbage chimique- Demandes de subventions