VD20160125-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
VD20160125-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
VD20160125-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité jardin des maraîchers - Cession du lot 1C1 - Approbation du cahier des charges
VD20160125-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité jardin des maraîchers - Cession du lot 1C1 - Approbation du cahier des charges
VD20160125-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation classée pour la protection de l'environnement – Demande d'enregistrement déposée par la Société SCHNEIDER ELECTRIC SA, en vue de l'extension de son activité de travail mécanique des métaux et alliages sur le site de l'unité de production de DIJON-Epirey, 6-8 rue du Bailly
VD20160125-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.
VD20160125-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.
VD20160125-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon ? Fonctionnement 2016 ? Subventions de la Ville
VD20160125-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mobilité internationale des jeunes dijonnais - appel à projet du ministère des affaires étrangères et du développement international - Demande de subvention
VD2012-09-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patinoire - Tarification
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Définition des prestations à réaliser par la Ville - Convention de gestion n° 12-479 du 31 juillet 2012 - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais, Cercle Dijon Bourgogne -Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2012 - 2013 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Reconduction et plafonnement du nombre de journées-enfants - Avenant n° 1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2012 - 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2012-09-24_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Association Internationale des Musées d'Histoire - Adhésion de la Ville
CULTURE
VD2012-09-24_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres -Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2012-09-24_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Acquisition du tableau « Chasse au lion » de Bénigne Gagnereaux- Demandes de subventions
CULTURE