Rechercher
CCAS-2013-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Viardot - plan urgence hivernale : mise à disposition de deux lits pour l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives secteur social général - mai, juin, juillet et août 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2014-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mai, juin, juillet et août 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2007 - Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2007 - Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2007 - Affectation des résultats
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2008 - Budget supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité suite à un sinistre
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conventions relatives à l'habilitation des EHPAD à l'aide sociale départementale
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association des Familles Dijonnaises - Convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation de l'organigramme du CCAS - Information
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation des effectifs
PERSONNEL
CCAS-2008-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - valorisation du coût de main d'oeuvre
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Comité Technique Paritaire Comité d'Hygiène et de Sécurité communs CCAS-Ville
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association Crésus Bourgogne - Convention de mise à disposition de locaux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu avril et mai 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention du 23 septembre 2005 relative à la mise à disposition, par la Ville de Dijon au CCAS des EHPAD les Bégonias, les Marguerites et le Port du Canal : avenants de résiliation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dévolution des biens, droits et obligations du CCAS relative à la gestion des 3 EHPAD à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon - convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS pour le service d'entretien du linge
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)