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GD2016-06-30_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat-Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat-Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_055A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_057A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-01-14_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cotisation minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Détermination des bases de référence
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-01-14_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°4 pour l'année 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'une nouvelle conseillère communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégations de compétences du Conseil au Président – Subdélégations de signature -Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 13 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré : Subventions PLH - Foyer Dijonnais - Construction de 2 logements 6 et 6 bis avenue du Parc à Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 9 rue Alphonse Legros à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du voyage - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention du 15/02/2006 intervenue entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relatif à l'aide à la gestion des les aires d'accueil (AGAA) à intervenir avec l'Etat pour la Cité des
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 5
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-10-12_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 10
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11791)

Année

Effacer () 2025 (3657) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3587)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5407)