GD2007-12-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2008 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2008 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-09-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Exonération de taxe professionnelle en faveur des pôles de compétitivité - Application de l'article 1466 E du Code Général des Impôts
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2008 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2008 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rénovation du Musée des Beaux Arts - Participation financière du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-12-19_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention à la Mutuelle des agents communaux et assimilés de l'agglomération dijonnaise pour l'année 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Suppression et création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en place de ratios promus sur promouvables pour l'avancement de grade
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modalités d'adhésion au service de Prévention du CDGFPT 21
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès du SDIS 21
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des conditions d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy - Cession du lot n° D6
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-12-17_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC Parc Mazen Sully - ZAC Parc Valmy - Rapport spécial
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-12-17_56
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Parc Excellence 2000 - Bilan de clôture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-12-17_57
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Définition des dessertes de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est - Schéma des dessertes - Contribution du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC