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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Voies d'intérêt communautaire situées sur le territoire de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Entretien courant par la Ville
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2008
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Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2008
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Syndical intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2008
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Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Modification des statuts
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Syndicat intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2008
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Dégradations commises lors d'une manifestation place de la Libération - Indemnisation de la Ville par l'Etat -Transaction
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Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - Désignation de la personne physique titulaire de la licence pour le compte de la Ville
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Personnel municipal - Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs
PERSONNEL
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Personnel municipal - Passation de contrats
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restaurant du personnel - Menus et tarifs - Evolutions
PERSONNEL
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Personnel municipal - Modalités de mise à la disposition de l'Association des Maires de Côte d'Or, de deux agents de la Ville - Convention du 29 décembre 2003 - Avenant n° 1 - Communication
PERSONNEL
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Direction des Musées : Articles vendus dans les boutiques des Musées – Fixation des tarifs à compter du 01/01/2021
FINANCES
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Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
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Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Municipal de la Ville de Dijon – Règlement Intérieur – Mise à jour
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Conseil Municipal de la Ville de Dijon – Règlement Intérieur – Mise à jour
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire de Dijon - Diffamation
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