DELIB_VD2019_12_16_005A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
VD2008-11-03_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
[A classer];[A classer]
VD2014-04-05_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_12_16_006_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_006A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
VD2009-02-02_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actions de promotion de la santé - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2009-02-02_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-02-02_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-02-02_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation financière de la Ville - Années 2008 et 2009 - Convention
FINANCES
VD2009-02-02_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations - Précision
FINANCES
VD2009-02-02_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
SCI « Espace de la Breuchillière » - Rachat de bâtiments propriété de la fondation « Transplantation » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 272 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
VD2009-02-02_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
SCI « CAT Dijon » - Construction de la crèche Ville-entreprises « La maison des fées » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 442 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
VD2009-02-02_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-02-02_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Location au Sénateur - Maire de locaux propriété de la Ville - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-02-02_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acquisition d'un logiciel de gestion des marchés - Création d'un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-02-02_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Développement de l'administration électronique - Adhésion de la ville au GIP e - Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-02-02_042bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contribution de la Ville aux dépenses de fonctionnement des groupes d'élus
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-02-02_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales - Année universitaire 2008 - 2009 - Attributions
EDUCATION
VD2010-02-01_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade Epirey - Terrain de football - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
SPORTS
VD2010-02-01_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat - Energie Territorial - Convention d'objectif à passer entre les Villes de Dijon et de Chenôve, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Région Bourgogne, et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)