Objet : Exercice 2009 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2010 - Décision modificative n°2 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Tènement foncier en coeur d'îlot entre les rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Délibération - cadre

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de maintenance mixte bus-tramway - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Périmètre de 500 mètres des monuments historiques - Modification - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Révision du Plan d'Occupation des Sols - Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Thème : URBANISME

Objet : Droit de Préemption Urbain - Modification du champ d'application territorial

Thème : URBANISME

Objet : Reconversion des friches militaires « Etamat », « Petit Creuzot », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises - Périmètre de la Zone d'Aménagement Concerté : retrait du site du « Petit Creuzot » - Sites « Etamat », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises : engagement de la concertation préalable

Thème : URBANISME

Objet : Rue Nicole Reine-Lepeaute - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Impasse Edme Regnier - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalable à son classement dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - RETIRE

Thème : PATRIMOINE

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement de locaux : bibliothèque, mairie de quartier, halte-garderie - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Locaux 7-9, rue Plein de Pouilly - Bail emphythéotique à conclure entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : PATRIMOINE

Objet : Bibliothèque Municipale - Travaux salle des devises - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention

Thème : FINANCES

Objet : Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Procès - verbal de mise à disposition - Convention

Thème : SPORTS

Objet : Association Dijon Football Côte d'Or - RETIRE

Thème : SPORTS

Objet : Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2012-2013 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2011-2012 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 10 janvier 2012 - Avenant n°1

Thème : SPORTS