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VD2012-06-28_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Classement dans le domaine public communal de voies
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition d'équipements publics - Contrat de Vente en l'Etat Futur d'Achèvement - Droits de stationnement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Place de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2011
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de logements 46-48, avenue du Drapeau - Institution d'une servitude de passage public
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue du Drapeau - Alignement - Acquisition d'emprises foncières - Création de servitudes de surplomb du domaine public
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnais
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue Raymond Poincaré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Messigny-et-Vantoux - Aqueduc du Rosoir - Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Messigny-et-Vantoux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Edouard Manet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elagage- RETIRE
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2012-06-28_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc des carrières Bacquin - Mise en place d'une signalétique et de nichoirs - Convention à conclure entre la Ville et la Ligue de Protection des Oiseaux de Côte d'Or
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2012-06-28_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public - Règlement - Fixation des tarifs : année 2012
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-06-28_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aménagement des abords du centre de commande de Réseau Ferré de France de Bourgogne - France-Comté rue Peincedé - Convention
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-06-28_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot et 1 A, rue Louis Viardot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) et de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Conventions des 15 février et 18 mars 2011 - Avenants
PATRIMOINE
VD2012-06-28_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°11
PATRIMOINE
DELIB_VD2022_06_27_011_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - annexedelibmateriel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Harmonisation des tarifs des locaux municipaux mis à disposition des tiers
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_012_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - R I TDF juin 2022
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_012_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - RI MARMUZOTS
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1747) Dijon Métropole (6267) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11307)

Année

Effacer () 2025 (2853) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1695) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1747) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2350) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2152) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1090) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (552) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (599) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (685) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (267) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (260) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (169) Voirie - Circulation - Stationnement (3095)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (4850)