Rechercher
VD2014-09-29_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Soutien du Conseil Général de la Côte d'Or aux entreprises de spectacle cinématographique   Avis du Conseil Municipal pour le renouvellement du partenariat avec la SARL Lugano pour « L'Eldorado » et le soutien de la Société Darcy Palace pour ses travaux d'aménagement au titre de la loi Handicap
CULTURE
VD2014-09-29_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Recherches dans les fonds d'archives pour le compte de professionnels   Tarification
CULTURE
VD20150629-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Revalorisation des tarifs du stationnement de surface
Voirie - Circulation - Stationnement
VD2009-06-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Havres d'enfants - Convention à passer entre la Ville, l'administration de l'Education Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
SPORTS
VD2009-06-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Achat de fournitures scolaires et de produits annexes (consommables informatiques et petit matériel de bureau) - Année 2010 - Signature des marchés
EDUCATION