DELIB_VD2018_06_25_028_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ivresse publique et manifeste - Facturation du coût d'intervention de la police municipale pour l'interpellation du contrevenant
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2018_06_25_029_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2018_06_25_029A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2018_06_25_030_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
MJC - Centre Social Montchapet - Aménagement de l'ancienne école maternelle et création d'une salle polyvalente - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_06_25_031_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2018 - Présentation des projets des commissions de quartier
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_06_25_031A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budgets participatifs - Année 2018 - Présentation des projets des commissions de quartier
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_06_25_032_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mobilité internationale des jeunes dijonnais- appel à projet du ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères - Demande de subvention
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_06_25_033_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_06_25_033A_20180625
| | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2018_06_25_035_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu : demande d'un débat national avant le vote du Parlement français sur le CETA
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-06-25_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2006 - Approbation
FINANCES
VD2007-06-25_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2006 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2007-06-25_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2007 - Décision modificative n°2 - Approbation
FINANCES
VD2007-06-25_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Programmation 2007
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2007-06-25_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Construction de trente-cinq logements 11-15, rue Sadi Carnot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2007-06-25_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 93, rue de Longvic - 15, rue Dauphine - 78-78 bis, rue Devosge - 54 bis, rue de Montchapet - Cession de propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2007-06-25_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal et désaffectation d'emprises - Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2007-06-25_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecole maternelle Buffon - Projet d'expérimentation d'un dispositif « passerelle » - Convention à passer entre la Ville et l'Inspection Académique
EDUCATION
VD2007-06-25_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation aux dépenses de fonctionnement - Revalorisation du forfait - Convention à passer entre la Ville et l'Union Départementale des Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques de la Côte d'Or (UDOGEC)
EDUCATION