VD2011-09-29_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe sur l'électricité - Prise en compte des dispositions de la loi portant Nouvelle Organisation du Marché de l'Electricité ( NOME )
FINANCES
VD2011-09-29_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commande constitué entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra Dijon ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Longvic, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Perrigny-lès-Dijon, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Sennecey-lès-Dijon et Talant - Durée des marchés, périmètre d'adhésion : modifications
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-09-29_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Extension des compétences de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Constitution en centrale d'achats - Modification des statuts
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-09-29_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régime indemnitaire des techniciens territoriaux
PERSONNEL
VD2011-09-29_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Formations " Incendie " et " Prévention et Secours Civique de niveau 1 " et initiation à l'utilisation des défibrillateurs destinés au personnel municipal - Extension aux agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
PERSONNEL
VD2011-09-29_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2008-09-29_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ancienne église Saint-Etienne - 13, cour Henri Chabeuf - Acquisition d'une propriété bâtie sur la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon
CULTURE
VD2008-09-29_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ancienne église Saint-Etienne - Bâtiment ''Chabeuf'' - Aménagement de locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Signature des marchés
CULTURE
VD2008-09-29_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin des Sciences - Développement de la culture scientifique et technique - Convention d'objectifs et de moyens
CULTURE
VD2008-09-29_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Jardin des Sciences - Adhésion à la base informatique fédérative Sonnerat-BryoMyco - Convention à passer entre la Ville et le Muséum National d'Histoire Naturelle
CULTURE
VD2008-09-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2009
CULTURE
VD2008-09-29_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations
CULTURE
VD2008-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Tarifs des visites commentées - Actualisation
CULTURE
VD2008-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2007-2008 : bilan - Année scolaire 2008-2009 : programme, demandes de subventions
CULTURE
VD2014-09-29_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de rénovation urbaine du quartier des Grésilles - Dijon Habitat - Déconstruction de l'immeuble Réaumur - Autorisation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE