Objet : Charte des clauses d'insertion de l'agglomération dijonnaise-Approbation

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Maison de retraite Les Bégonias-Reconstruction et rénovation-Transfert de la subvention de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers-Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Dégâts occasionnés au patrimoine municipal par la crue du 4 mai 2013-Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Impayés des prestations municipales : évolution des obligations des usagers-Règlements intérieurs des maisons de la petite enfance, des restaurants scolaires et accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des activités d'animation sportive etde la ludothèque : modification-Création d'une commission mixte Ville de Dijon / Centre Communal d'Action Sociale

Thème : FINANCES

Objet : Conventions de prestations intégrées portant concessions d'aménagement conclues entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenants

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Sud - Zone Aménagement Concerté Eco-quartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Est - Zone d'Aménagement Concerté - Ecocité Jardin des maraîchers » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Urbaine-Exercice 2012-Rapport d'exécution

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme-Refus de demandes d'admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Garage municipal-Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Contrat de Ville - Présentation de la programmation 2017

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE

Objet : Budget primitif 2016

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Contrat de Ville - Présentation de la programmation 2017

Thème : POLITIQUE DE LA VILLE