Objet : Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) Année 2016-2017 - Demandes de subventions

Objet : GEMAPI Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations. Prise de la compétence par anticipation pour anticipation immédiat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : ANNEXES - Charte des jardins partagés de la Ville de Dijon

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Jardin des Sciences/Plan biodiversité - demandes de subventions

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3

Thème : EDUCATION

Objet : Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement

Thème : EDUCATION

Objet : Restauration municipale – développement des produits issus de l'agriculture biologique – adhésion au « Club des territoires un plus bio »

Thème : EDUCATION

Objet : Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Thème : SPORTS

Objet : Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1

Thème : CULTURE