VD2007-09-24_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Dépôt légal - Convention passée entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Avenant n° 1
CULTURE
VD20160125-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cession des actions détenues par la Ville de Dijon dans le capital de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
VD20160125-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2014 et budget 2015 - Information du Conseil Municipal
VD20160125-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
VD20160125-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Action en justice contre les auteurs des détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon ou de recel de ces détournements
VD20160125-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction
VD20160125-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction
VD2012-09-24_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Classement - Demande de renouvellement
CULTURE
VD2012-09-24_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Organisation de classes à horaires aménagés - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention à conclure entre la Ville et le collège Marcelle Pardé
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l' établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)