Objet : Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Thème : FINANCES

Objet : Transfert des réseaux de chaleur à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées -Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Budget principal et budgets annexes - Définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations

Thème : FINANCES

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2012

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Fourniture de papier - Groupement de commandes constitué entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint-Apollinaire - Intégration de l'établissement communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Prorogation de la convention et de l'accord-cadre - Avenant n°1

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra Dijon, l'établissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Association départementale des FRANCAS de Côte d'Or - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon et du partenariat pour les années scolaires 2014 à 2017

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Association départementale des FRANCAS de Côte d'Or - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon et du partenariat pour les années scolaires 2014 à 2017

Thème : EDUCATION

Objet : Convention de partenariat avec l'ESIREM pour l'organisation de défis scientifiques dans les centres péri et extra-scolaires

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Convention de partenariat avec l'ESIREM pour l'organisation de défis scientifiques dans les centres péri et extra-scolaires

Thème : EDUCATION

Objet : Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Subvention de fonctionnement - Modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens du 9 janvier 2013 conclue entre la Ville et l'association - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Subvention de fonctionnement - Modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens du 9 janvier 2013 conclue entre la Ville et l'association - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2014-2015 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2014-2015 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Thème : SPORTS

Objet : Théâtre Dijon Bourgogne - Centre dramatique national - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la Scop Sarl Théâtre Dijon Bourgogne

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Théâtre Dijon Bourgogne - Centre dramatique national - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et la Scop Sarl Théâtre Dijon Bourgogne

Thème : CULTURE